Marque expirée - Marque en non vigueur

DECLIC LUMINAIRES
Pierre MARGAIRAZ

Numéro de dépôt :
3499316
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
DECLIC LUMINAIRES de Pierre MARGAIRAZ

Présentation de la marque DECLIC LUMINAIRES

Déposée le 4 mai 2007 par Pierre MARGAIRAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECLIC LUMINAIRES »

Le déposant est Pierre MARGAIRAZ domicilié(e) 0 Domaine de Collonge,69640 VILLE SUR JARNIOUX - 69640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MARGAIRAZ domicilié(e) 0 Domaine de Collonge,69640 VILLE SUR JARNIOUX - 69640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC LUMINAIRES est expirée depuis le 4 mai 2017.

Pierre MARGAIRAZ a également déposé les autres marques suivantes : DECLIC Luminaires


Pierre MARGAIRAZ - 0 Domaine de Collonge,69640 VILLE SUR JARNIOUX - 69640 - France


Pierre MARGAIRAZ - 0 Domaine de Collonge,69640 VILLE SUR JARNIOUX - 69640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615380 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.